Mentions Légales
Crédits & mentions légales Laurent Bourgois Architecte
CREATION IDENTITE VISUELLE & SITE INTERNET
Direction Artistique: Edouard Delage / Famille Royale
Développement : io-digital.net
INFORMATION SUR LE SITE :
Responsable publication : Laurent BOURGOIS
6, Basfroi – 75011 PARIS
email : bourgois@laurentbourgois.com
LAURENT BOURGOIS ARCHITECTE DPLG
N° inscription à l’Ordre des architectes : A22755
N° Siret : 348 996 232 00024 – N° APE 7111Z
N° TVA intarcommunautaire FR02348996232
L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, n’est cédée à des tiers, n’est utilisée à des fins non prévues sur ce site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, envoyer un email à : bourgois@laurentbourgois.com
COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
HEBERGEMENT DU SITE
AXINET COMMUNICATION
www.axinet.fr
34, avenue de l’Europe
L’immeuble le Trident
38100 GRENOBLE
Tél. : 04 56 38 15 15
Crédits & mentions légales CSLB STUDIO
INFORMATION SUR LE SITE :
Responsable publication : Laurent BOURGOIS et Caroline SARKOZY
6, Basfroi – 75011 PARIS
email : bourgois@laurentbourgois.com
CSLB STUDIO
N° Siret : 50381292700021– N° APE 7410Z
N° TVA intarcommunautaire FR 22503812927
L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, n’est cédée à des tiers, n’est utilisée à des fins non prévues sur ce site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, envoyer un email à : bourgois@laurentbourgois.com
COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
HEBERGEMENT DU SITE
AXINET COMMUNICATION
www.axinet.fr
34, avenue de l’Europe
L’immeuble le Trident
38100 GRENOBLE
Tél. : 04 56 38 15 15
Crédits & mentions légales LAURENTBOURGOIS CAROLINE SARKOZY ARCHITECTURE DECORATION
CREATION IDENTITE VISUELLE & SITE INTERNET
Direction Artistique: Edouard Delage / Famille Royale
Développement : io-digital.net
INFORMATION SUR LE SITE :
Responsable publication : Laurent BOURGOIS et Caroline SARKOZY
6, Basfroi – 75011 PARIS
email : bourgois@laurentbourgois.com
SAS LAURENT BOURGOIS CAROLINE SARKOZY ARCHITECTURE DECORATION
N° inscription à l’Ordre des architectes :S16977
N° Siret : 80739302000019 – N° APE 7410Z
N° TVA intracommunautaire FR 26807393020
L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, n’est cédée à des tiers, n’est utilisée à des fins non prévues sur ce site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, envoyer un email à : bourgois@laurentbourgois.com
COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
HEBERGEMENT DU SITE
AXINET COMMUNICATION
www.axinet.fr
34, avenue de l’Europe
L’immeuble le Trident
38100 GRENOBLE
Tél. : 04 56 38 15 15
Crédits & mentions légales CS DECORATION
CREATION IDENTITE VISUELLE & SITE INTERNET
Direction Artistique: Edouard Delage / Famille Royale
Développement : io-digital.net
INFORMATION SUR LE SITE :
Responsable publication : Caroline SARKOZY
4, passage Dallery – 75011 PARIS
email : contact@csdecoration.fr
SARL CS DECORATION
N° Siret : 49010655600049 – N° APE 7410Z
N° TVA intracommunautaire FR82490106556
L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, n’est cédée à des tiers, n’est utilisée à des fins non prévues sur ce site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, envoyer un email à : contact@csdecoration.fr
COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
HEBERGEMENT DU SITE
AXINET COMMUNICATION
www.axinet.fr
34, avenue de l’Europe
L’immeuble le Trident
38100 GRENOBLE
Tél. : 04 56 38 15 15
